Conditions d'utilisation

Bienvenue sur Hexfit !

Vous êtes sur le point de conclure un contrat qui vous engage. Nous vous invitons donc à lire attentivement ces modalités avant d’utiliser le site et/ou de vous inscrire au service Hexfit. Les présents « Termes et conditions d’utilisation par les usagers » (ci-après : les « Modalités ») constituent une entente applicable à l’utilisation du site situé à l’adresse URL www.myhexfit.com ou à toute autre adresse pouvant lui être ajoutée ou substituée (ci-après : le « Site »). Plus particulièrement, ces Modalités s’appliquent à la relation entre le propriétaire et exploitant du Site, Hexfit (ci-après : « Hexfit » ou « nous ») et vous, en tant que visiteur ou en tant qu’usager dûment inscrit sur le Site, selon le cas (ci-après : l’ (les) « Usager(s) », l’ (les) « Professionnel(s) », ou « vous »), à l’égard de l’utilisation du Site, y compris les diverses fonctionnalités et services connexes qui sont mis à votre disposition sur le Site (ci-après : le « Service »). Dès que vous utilisez le Site, vous consentez à toutes les modalités d’utilisation contenues dans les présentes ainsi que dans la Politique de respect de la vie privée affichée sur le Site, et reconnaissez les avoir lus et compris. Il est important de savoir que Hexfit peut modifier ces Modalités ainsi que les politiques ou directives affichées sur ce Site en tout temps, à sa discrétion. Si vous utilisez ce Site après l’affichage d’une modification, vous consentez à celle-ci. Vous êtes responsable de vérifier les modifications apportées aux Modalités, aux politiques ou aux directives régulièrement.


2. La création d’un compte usager

2.1 Renseignements identitaires et non-identitaire : Pour créer votre compte usager, vous devez fournir les renseignements identitaires suivants :

  • 2.1.1 Votre adresse courriel;
  • 2.1.2 Un mot de passe confidentiel de votre choix;
  • 2.1.3 Vos nom(s) et prénom(s);
  • 2.1.4 Votre sexe;

2.2 Informations supplémentaires : Pour mener à bien sa mission, Hexfit peut aussi sauvegarder plusieurs données additionnelles identitaires et non identitaires inscrites dans le logiciel par les Usagers. Voici une liste d'exemple possible, celle-ci ne peut être prises pour une information définitive et doit être utilisé à titre d'exemple seulement :

  • 2.2.1 Toutes données physiques, tel que, mais sans s'y limiter, le poids, la taille, l'IMC ;
  • 2.2.2 Vos informations de contacts, tel que, mais sans s'y limiter, adresse postal, numéro de téléphone ;
  • 2.2.3 Certaines données médicales, tel que, mais sans s'y limiter, maladies, médicaments, allergies, blessures, antécédents familiaux;
  • 2.3.4 Toutes les notes prises par le Professionnel dans le cadre de sa gestion;

2.3 Confidentialité des renseignements : Tous les renseignements personnels et/ou identitaires inscrits dans votre compte usager ne seront accessibles que par vous-même, par Hexfit ainsi que par les utilisateurs qui on les permissions nécessaires.  


 

3. Suppression/Portabilité de vos informations

   

3.1 Suppression : Vous pouvez à tout moment demander la suppression complète de vos informations personnelles. Vous convenez que des traces de vos données pourront toutefois rester sur des serveurs de sauvegarde sécurisés ou sur la base de données principale dans le cas où la suppression de vos données pourrait avoir des répercussions sur l'utilisation du site pour d'autres utilisateurs.

 

3.2 Portabilité : Hexfit consent à exporter partiellement ou totalement vos données de la meilleure façon possible dans un format ouvert et lisible par machine. Pour faire valoir votre droit, simplement communiquez avec l'équipe de Hexfit par l'un des moyens mis à votre disposition.

 


4. Exactitude des informations et renseignements

4.1 Exactitude et véracité des informations et renseignements fournis : Toutes les informations factuelles et autres reliées à votre situation particulière (ci-après les « Informations ») que vous fournissez dans le cadre du processus d’inscription, ainsi que toute information transmise, affichée, publiée ou diffusée sur le Site ou par l’intermédiaire du Site par la suite, doivent être exactes, autant que vous sachiez. Les renseignements personnels et/ou identitaires vous concernant ou concernant votre entreprise (ci-après les « Renseignements personnels ») fournis lors de votre inscription et de la création de votre compte usager, doivent être exacts, valides, complets et à jour.

4.2 Modification ultérieure des informations dans le compte usager : Vous avez la possibilité de modifier en tout temps votre mot de passe, selon la procédure établie à cette fin, ainsi que les informations inscrites dans votre compte usager. Vous vous engagez, notamment, à maintenir votre adresse de courrier électronique active pour toute la durée de votre utilisation du Site à titre d’Usager. Si vous changez d’adresse, vous devez effectuer votre changement d’adresse dans votre compte usager dans les plus brefs délais.
4.3 Informations ou renseignements irréguliers : S’il existait des motifs raisonnables de croire que vous avez affiché, publié ou diffusé sur le Site ou par l’intermédiaire du Site des Informations qui sont inexactes et/ou que les Renseignements personnels inscrits dans votre compte usager ne sont pas exacts, valides, complets ou à jour, Hexfit pourra, en tout temps, vous interdire l’accès au Site ou à certaines de ses fonctionnalités, suspendre votre droit d’utilisation du Service ou fermer votre compte usager. Par contre, Hexfit n’a aucune obligation de vérifier l’exactitude, la validité ou l’utilité des Informations et/ou des Renseignements personnels que vous transmettez.


5. Les gestes illégaux, prohibés ou interdits

5.1 Gestes illégaux, prohibés ou interdits : Si vous utilisez ce Site ou le Service offert sur le Site, vous vous engagez à ne pas accomplir et à ne pas autoriser l’accomplissement des gestes suivants :

  • 5.1.1 Afficher, mettre en lien ou autrement diffuser ou transmettre toute information fausse ou trompeuse, illégale, menaçante, abusive, dommageable, diffamatoire, pornographique ou indécente, qui contrevient au droit des tiers ou qui véhicule toute autre forme de contenu illégal;
  • 5.1.2 Faire une action futile, vexatoire, ou ayant pour seul but d’occasionner une perte de temps ou de nuire;
  • 5.1.3 Afficher, mettre en lien ou autrement diffuser ou transmettre toute information ou revendication à l’égard de drogues, médicaments, chirurgies ou traitements à des fins sexuelles récréatives ou à des fins non essentiellement thérapeutiques;
  • 5.1.4 Déguiser l’origine de toute information transmise;
  • 5.1.5 Usurper l’identité d’un autre individu ou d’une autre entité ou faire de fausses représentations à l’égard de toute affiliation avec tout individu ou entité;
  • 5.1.6 Afficher ou transmettre toute information qui contient des virus informatiques, des fichiers ou des codes destinés à interrompre, détruire, corrompre ou réduire les fonctionnalités du présent Site ou de tout site, ordinateur ou équipement informatique qui y est directement ou indirectement relié;

6. Propriété intellectuelle

6.1 Propriété intellectuelle de Hexfit : Le contenu du Site et le Service offert sur le Site, la conception du Site, sa mise en page ainsi que les marques de commerce affichées sur le Site sont la propriété de Hexfit et/ou de ses partenaires et sont protégés par les lois sur le droit d’auteur, les marques de commerce, la concurrence déloyale et par toute autre loi applicable, selon le cas, et ne peuvent être copiés ou retransmis, en tout ou en partie, sans l’autorisation expresse de Hexfit.

6.2 Licence d’utilisation limitée du Site : Vous êtes autorisé à utiliser le présent Site dans les limites expressément prévues dans les présentes Modalités. Vous ne pouvez pas utiliser ce Site à toute autre fin sans obtenir le consentement écrit exprès de Hexfit. À titre non limitatif, sans ce consentement écrit, vous ne pouvez pas modifier, reproduire, distribuer, retransmettre, afficher, publier, accorder de licence, céder ou vendre les contenus, renseignements, logiciels, produits ou services obtenus sur le présent Site, ni créer des oeuvres dérivées de ceux-ci.
6.3 Transmission de contenu : Lorsque vous transmettez du contenu dans le cadre de l’utilisation du Service, qu’il s’agisse de textes, de photographies, de fichiers audio ou vidéo ou d’autres formes de contenus (ci-après : le « Contenu »), vous êtes totalement responsable à l’égard de ce Contenu. Vous déclarez être l’auteur de ce Contenu et le titulaire légitime de tous les droits dans celui-ci, ou alors, vous déclarez avoir obtenu toutes les autorisations requises en bonne et due forme vous permettant l’utilisation de ce Contenu conformément aux présentes. Veuillez noter que, parfois, plusieurs autorisations peuvent être requises. S’il s’agit d’une photographie, par exemple, vous devez obtenir la permission de la personne qui détient les droits de la photographie ainsi que de la personne apparaissant sur la photographie. Si vous ne connaissez pas bien les règles applicables à la protection des contenus, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d’un (Professionnel) spécialiste de ces questions.
6.4 Licence d’utilisation de votre contenu : Vous concédez à Hexfit une licence non exclusive d’utilisation, dans le cadre du Service, de tout Contenu téléchargé, affiché ou transmis par vous sur le Site ou par l’intermédiaire du Site, en conformité avec les Modalités prévues aux présentes, sans restriction territoriale, et ce, pour la durée du maintien de votre compte usager sur le Site.


7. Engagements de Hexfit et limitations de garantie

7.1 Engagements de Hexfit à l’égard du Site et de la qualité du Service : Hexfit s’engage à agir au meilleur de ses habiletés afin d’assurer le bon fonctionnement du Site et l’accessibilité continue à son Service. Hexfit s’engage à agir au meilleur de ses habiletés et à déployer ses meilleurs efforts afin d’offrir à sa clientèle un Service haut de gamme qui répond à ses besoins.

7.2 Limitations de garantie à l’égard du rendement du Service : En aucun cas Hexfit ne garantit que le Site et/ou le Service répondront parfaitement aux attentes des utilisateurs du Service. En aucun cas Hexfit ne pourra être tenue responsable à l’égard des résultats d’affaires obtenus par les Professionnels ou par les Usagers par suite de l’usage du Service.
7.3 Limitation de garanties à l’égard du Site : Compte tenu des possibilités d’instabilité du réseau Internet et dans la mesure permise par la loi et par toute réglementation applicable, Hexfit n’offre aucune garantie, quelle qu’elle soit, relativement à la performance du Site sur le plan technique et/ou commercial. Hexfit ne vous offre aucune garantie selon laquelle les services offerts sur le Site seront ininterrompus, sûrs ou dépourvus de toute erreur et que tout défaut identifié dans les fonctionnalités offertes ou dans les logiciels utilisés, le cas échéant, pourra être corrigé. Vous serez seul responsable de tout dommage subi à votre ordinateur ou de toute perte de données par suite du téléchargement de tout matériel par l’intermédiaire du Site.
7.4 Limitation de responsabilité en cas de dommages : Dans la mesure permise par la loi et par toute réglementation applicable, Hexfit ne pourra en aucun cas être tenue responsable des dommages, directs ou indirects, pouvant résulter de l’usage ou de l’impossibilité d’utiliser le Site et/ou le Service, incluant tout dommage associé à la perte de profits, la perte de possibilités, l’interruption du Service ou la perte de données, et ce, que Hexfit ait été avisée ou non de la probabilité de tels dommages.
7.5 Limitations de garantie à l’égard des Contenus des autres : En aucun cas Hexfit ne pourra être tenue responsable, de quelque façon que ce soit, à l’égard de tout Contenu affiché, transmis ou autrement communiqué, sur le Site ou par l’intermédiaire du Site, par les Professionnels, les Usagers, des collaborateurs ou des tiers.
7.6 Engagements de Hexfit concernant les Professionnels inscrits : Avant d’accepter l’inscription de tout professionnel sur le Site, Hexfit procède à une vérification de l'identité, afin de confirmer que les informations du professionnel sont véridicte et qu'il a le droit d’exercer sa profession. Le compte client de tout Professionnel radié ou suspendu de son ordre, fédération et/ou association pourra être fermé. Hexfit ne peut être tenue responsable du maintien de l’inscription d’un Professionnel basé sur toute information erronée obtenue de bonne foi à ce sujet.
7.7 Limitation de garantie à l’égard des mandats, services et opinions juridiques fournis : Hexfit ne participe d’aucune façon au choix d’un Professionnel par un Usager, dans la décision d’un Usager de confier ou non un mandat à un Professionnel ni dans la décision d’un Professionnel d’accepter ou non un mandat d’un Usager. En aucun cas Hexfit ne pourra être tenue responsable, de quelque façon que ce soit, à l’égard de tels choix et décisions ou des conséquences de tels choix et décisions par les Usagers et les Professionnels. De la même façon, Hexfit ne peut être tenue responsable à l’égard de la qualité des Offres des Professionnels rendus par tout Professionnel à un Usager par suite de l’utilisation du Service, ceux-ci relevant de l’entière responsabilité du Professionnel. Toute opinion qui est publiée sur le Site ou par l’intermédiaire du Site, le cas échéant, relève de la seule et entière responsabilité de son auteur, et n’engage d’aucune façon la responsabilité de Hexfit. Si toutefois Hexfit était avisée ou avait des motifs raisonnables de croire qu’une opinion ou autre document juridique erroné, malfaisant, illégal ou contrevenant aux droits de tiers, était affiché sur son Site ou avait été transmis par l’intermédiaire de son Site, elle se réserve le droit de le retirer, avec ou sans avis préalable, et/ou de fermer le compte client du Professionnel responsable, à son entière discrétion.
7.8 Rôle de Hexfit : Vous reconnaissez dans tous les cas que Hexfit agit en tant que responsable du traitement des Informations des Clients et des Professionnels, mais que le Professionnel contrôle les données client conformément aux réglementations applicables dans votre cas en matière de protection des données. Le Professionnel obtiendra et conservera tous les consentements nécessaires pour permettre le traitement des Informations du Client dans le cadre du présent Contrat. Vous comprenez que si vous autorisez un fournisseur d'intégration à accéder à votre compte Hexfit, vous agissez en tant que responsable du traitement de ces informations et le fournisseur d'intégration fait office de responsable du traitement des données s'appliquant à vous. En aucun cas ces fournisseurs d'intégration ne sont nos sous-traitants.

8. Sanctions et indemnités en cas de contravention

8.1 Sanctions en cas de défaut : Hexfit se réserve le droit, à son entière discrétion, de suspendre temporairement ou définitivement votre accès au Site et/ou au Service ou à certaines de ses fonctionnalités, et à prendre toute autre mesure jugée appropriée, selon les circonstances, dans le cas où Hexfit a de bonnes raisons de croire que vous avez manqué à l’une ou l’autre de vos obligations telles que prévues aux présentes. Ces mesures peuvent comprendre, sans s’y limiter, l’annulation de votre inscription et compte usager et la transmission de tout contenu illégal aux autorités compétentes. Hexfit, sans y être obligée, se réserve le droit de vous aviser, par courriel ou autrement, de votre manquement, et de vous fournir l’occasion d’y remédier.

8.2 Suppression des informations : Hexfit effectue des sauvegardes régulières de ses systèmes et des fichiers qui y sont contenus. Vous acceptez que Hexfit puisse supprimer l’information ou les fichiers sauvegardés sur les serveurs en relation avec votre compte usager à la suite de votre manquement aux présentes Modalités.
8.3 Indemnité : Vous vous engagez à tenir Hexfit indemne et à prendre fait et cause pour cette dernière et, selon le cas, ses employé(e)s, agents, ayants droits, représentants et/ou partenaires d’affaires, pour tous dommages, pertes ou dépenses de toute sorte, (incluant les honoraires raisonnables de leurs Professionnels) que ces derniers pourraient subir en raison de votre défaut à l’égard de vos engagements en vertu des présentes, et ce, dans le cadre de toute réclamation, poursuite judiciaire ou revendication, quelles qu’elles soient, fondées sur la violation du droit d’auteur, l’application de toutes lois ou ententes pertinentes ou toute atteinte aux droits de tiers, y compris tout dommage pécuniaire ou autre découlant de l’accomplissement d’un geste illégal, prohibé ou interdit en vertu des présentes modalités.
8.4 Avis du défaut des tiers : De plus, vous vous engagez à aviser Hexfit et à coopérer avec cette dernière si jamais vous découvriez l’accomplissement d’une quelconque activité illégale ou interdite décrite dans les présentes.


9. Responsabilité de Hexfit vis-à-vis des sites externes

9.1 Hyperliens vers les sites externes : Hexfit n’est pas responsable du contenu des autres sites Web accessibles sous forme d’hyperliens depuis le présent Site, y compris les sites des Professionnels (ci-après les « Sites liés »), ces sites n’ayant pas été créés par Hexfit et n’étant pas sous son contrôle. À moins d’une mention expresse à cet effet, Hexfit n’est pas affiliée et n’endosse pas les Sites liés, leurs propriétaires et gestionnaires ou les produits et/ou services accessibles sur ces sites. Ce Site n’est pas commandité par les Sites liés ou par leurs propriétaires ou gestionnaires à l'exception du partenaire Hexfit. Votre navigation dans ces Sites liés et leur inclusion dans vos favoris relèvent de votre propre responsabilité.

9.2 Hyperliens vers le Site : Vous ne pouvez créer d’hyperlien vers ce Site ou utiliser ce Site en association avec toute marque de commerce d’un tiers de façon à laisser croire à un endossement ou à une association avec le présent Site ou avec Hexfit sans l’autorisation écrite expresse de Hexfit. Hexfit se réserve le droit de vous interdire l’utilisation d’un hyperlien vers le présent Site si le contexte dans lequel cet hyperlien est utilisé nuit à l’honneur, à la réputation ou aux intérêts commerciaux de Hexfit.


10. Les lois et la juridictions applicables

Les présentes Modalités sont régies par les lois de la Province de Québec qui en déterminent l’exécution et l’interprétation. Les parties conviennent que les tribunaux du Québec, Canada, district de Québec, auront juridiction pour l’audition de toute dispute, réclamation ou poursuite judiciaire relatives aux présentes. Par la présente, vous acceptez donc que Hexfit puisse ne pas être complètement en conformité avec la réglementation en vigueur à l'endroit où vous utilisez notre Site. Quoique nous travaillons activement à nous conformer au maximum de législation, vous acceptez la responsabilité des vérifications quant à la légalité de l'utilisation de notre Site dans votre juridiction.


11. Informations sur les plaintes ou les abus

Toutes plaintes ou abus remarqués sur le Site ou les serveurs de Hexfit doivent être envoyés par courriel ou à l’adresse suivante : Hexfit Solutions Inc. 140-455 du Marais Québec (Québec), CA G1M 3A2